1. Objet

Les présentes Conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les règles d’accès et d’utilisation du site Hattrack Industries, accessible à l’adresse https://hattrack-industries.com.

Le site présente notamment les activités, projets, créations musicales, prestations et contenus de Hattrack Industries, ainsi que des informations relatives à ses différents projets artistiques.

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à Internet.

Les éventuels frais liés à l’accès à Internet et à l’utilisation des équipements nécessaires à la consultation du site restent à la charge de l’utilisateur.

Hattrack Industries s’efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel, mais ne peut garantir une disponibilité permanente ou l’absence d’interruptions, notamment en cas de maintenance, de mise à jour ou de problème technique.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, enregistrements sonores, compositions musicales, arrangements, créations audiovisuelles et autres contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, lorsqu’il est protégé par ces dispositions.

Sauf indication contraire ou autorisation préalable, ces éléments sont la propriété de Hattrack Industries ou de leurs auteurs et ayants droit respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite lorsqu’elle n’est pas autorisée par la loi.

La consultation du site n’entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l’utilisateur.

4. Utilisation des contenus

Les contenus disponibles sur le site sont proposés à titre informatif et dans le cadre de la présentation des activités et créations de Hattrack Industries.

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les contenus du site d’une manière susceptible de porter atteinte aux droits de leurs auteurs ou ayants droit.

Les extraits musicaux, images, vidéos ou autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs propriétaires respectifs.

5. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites, plateformes ou services externes, notamment dans le cadre de la présentation de projets, d’artistes, de partenaires ou de plateformes de diffusion.

Hattrack Industries n’exerce aucun contrôle sur le contenu, la disponibilité ou les pratiques de ces sites tiers et ne peut être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.

L’utilisation de ces sites tiers est soumise à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

6. Responsabilité

Hattrack Industries s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité de l’ensemble des informations publiées sur le site.

Hattrack Industries ne pourra être tenue responsable des dommages résultant notamment de l’impossibilité temporaire d’accéder au site, de problèmes techniques, d’une interruption du service ou de l’utilisation de sites tiers accessibles depuis le site.

7. Données personnelles

L’utilisation de certaines fonctionnalités du site, notamment le formulaire de contact, peut entraîner la collecte de données personnelles.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

8. Modification des CGU

Hattrack Industries se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de les adapter à l’évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables.

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes CGU, vous pouvez utiliser le formulaire de contact disponible sur le site.

Pour les informations légales concernant Hattrack Industries, notamment son identité et ses coordonnées, veuillez consulter la page Mentions légales.